Version : V8 — 14 août 2025

1) Éditeur du site

Pascal Bazzea, Web Solutions
Adresse : 8A rue du Gros Pommier, 67420 SAULXURES
E‑mail : contact@pba-solutions.fr
Site : https://pba-solutions.fr
SIRET : 440 525 590 00053 lien vers Société.com

TVA intracom : FR 88 440525590

2) Responsable de la publication

Pascal BAZZEA (contact@pba-solutions.fr)

3) Conception / réalisation

Pascal Bazzea, Web Solutions

4) Hébergeur du site

o2switch Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

Tel :  +33 (0)4 44 44 60 40

Support :  https://www.o2switch.fr/support-hebergeur/

5) Accès et utilisation du site

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation sans réserve des présentes mentions et des Conditions Générales de Vente (CGV) applicables aux prestations proposées. Le contenu du site est fourni à titre informatif ; PBA se réserve le droit de le modifier à tout moment.

6) Propriété intellectuelle

Le site et l’ensemble de ses éléments (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, bases de données, architecture, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et, le cas échéant, par les droits de marques et dessins & modèles. Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction non autorisée est interdite. Les contenus fournis par des tiers demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs.

7) Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. PBA n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu. La mise en place de liens vers ce site est autorisée pour autant qu’elle n’altère pas l’intégrité du contenu et ne crée pas de confusion sur la source.

8) Responsabilité

PBA s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualité des informations diffusées mais ne peut garantir l’absence d’erreurs. L’utilisation du site s’effectue sous la seule responsabilité de l’utilisateur. PBA ne saurait être tenue responsable des dommages indirects (perte de données, de clientèle, etc.) résultant de l’utilisation du site.

9) Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité (RGPD) du site. Vous disposez des droits d’accès, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition. Pour les exercer : contact@pba-solutions.fr.

10) Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires. Pour plus d’informations et pour gérer vos préférences, consultez la Politique cookies [lien à insérer vers la page dédiée] ou le module de gestion du consentement (CMP) accessible en bas de page.

11) Médiation de la consommation (B2C)

En cas de litige avec un consommateur et après réclamation écrite préalable auprès de PBA, ce dernier peut recourir gratuitement au médiateur :
CNPM MÉDIATION CONSOMMATION – 27, avenue de la Libération, 42400 SAINT‑CHAMOND – Tél. +33 (0)4 77 42 10 58 – https://www.cnpm-mediation-consommation.eu

12) Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, et sous réserve des dispositions d’ordre public applicables aux consommateurs, les juridictions compétentes sont celles précisées dans les CGV.

13) Contact

Pour toute question, vous pouvez écrire à contact@pba-solutions.fr ou par courrier à l’adresse indiquée ci‑dessus.

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Politique cookies

Version : V8 — 14 août 2025

1) Objet de la politique

La présente politique explique le dépôt et l’utilisation de cookies et traceurs sur le site https://pba-solutions.fr et la manière de gérer vos préférences via le bandeau de consentement (CMP) et votre navigateur.

2) Principe général

• Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site sont déposés sans consentement (ex. maintien de la session, sécurité, choix de consentement).
• Les autres cookies (mesure d’audience, contenus embarqués, publicité) sont désactivés par défaut et ne sont déposés qu’après votre consentement. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment via le lien « Gérer mes préférences cookies » en bas de page.

3) Catégories de cookies

A. Strictement nécessaires (exemptés de consentement)

Assurent le fonctionnement du site et la sécurité (équilibrage de charge, anti‑CSRF, session, mémorisation du choix de consentement).
> Sans ces cookies, le site peut ne pas fonctionner correctement.

B. Mesure d’audience (soumis à consentement)

Permettent de mesurer la fréquentation et d’améliorer le site. Désactivés par défaut.

C. Contenus de tiers / médias

Lecture de vidéos, cartes, polices externes, etc. Bloqués par défaut et activés uniquement après consentement.

4) Durées de conservation

• Votre choix de consentement est conservé 6 mois, après quoi le bandeau peut réapparaître pour vous redemander votre préférence.
• Les cookies non essentiels sont conservés pour une durée maximale de 13 mois.
• Les cookies strictement nécessaires ont des durées limitées à ce qui est requis pour leur finalité.

5) Gestion de vos préférences

• Via le bandeau lors de votre première visite, puis via le lien « Gérer mes préférences cookies » disponible en bas de page.
• Via votre navigateur : vous pouvez supprimer les cookies déposés et paramétrer leur blocage (voir l’aide de votre navigateur).

6) Liste indicative des cookies utilisés

La liste exacte dépend de votre CMS / modules installés. Ci‑dessous, les cookies minimums généralement présents :

Catégorie	Nom (exemple)	Finalité	Durée
Strictement nécessaire	sessionid / PHPSESSID	Maintien de la session / sécurité	Session
Strictement nécessaire	cookie_consent	Mémorise vos choix de consentement	6 mois

Si des solutions tierces de mesure d’audience (ex. Google Analytics, Matomo), de vidéo (YouTube, Vimeo) ou de cartes (Google Maps) sont ajoutées, elles n’agissent qu’après consentement et sont décrites ici avec leurs durées et liens vers leurs politiques.

7) Contact

Pour toute question relative aux cookies et à vos choix, vous pouvez écrire à contact@pba-solutions.fr.

8) Mise à jour

La présente politique est susceptible d’évoluer en fonction des services proposés et de la réglementation. Dernière mise à jour : 14 août 2025.